Principes de l'OCDE 2022 — ce qui a changé pour le benchmarking
Précisions du Chapitre II, transactions financières du Chapitre X, approche simplifiée pour les services à faible valeur ajoutée.
Précisions du Chapitre II, transactions financières du Chapitre X, approche simplifiée pour les services à faible valeur ajoutée.
Documentation à trois niveaux, seuils de matérialité par juridiction, recoupement avec le CbCR.
Quand recourir à la marge opérationnelle plutôt qu'au ratio de Berry ou à la marge sur les coûts totaux.
Moyenne pondérée sur trois ans, entreprises déficitaires, test de pertes persistantes, ajustements statistiques.
Univers → sélection → revue qualitative → ensemble final. Le workflow à l'épreuve des contrôles.